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Utiliser la musique wikiloops en dehors de l'usage privé et hors de wikiloops
Cet article suppose que tu as lu la licence publique wikiloops, et que tu as soit constaté que ton cas d'usage prévu n'y est pas explicitement mentionné, soit que tu n'es pas sûr(e) que ton idée de l'« usage privé » corresponde à la définition juridique qui s'applique.
Cet article est un guide, pas un accord ou une offre juridiquement contraignants
Sache bien que les informations présentées sur cette page mélangent des éléments juridiques contraignants et des exemples de "pratique courante" qui te donnent une idée de la façon dont nous gérons différents cas d'usage.Les informations présentées ici ne modifient en aucune manière le contenu ni la portée de la licence publique wikiloops, qui reste le seul document juridiquement contraignant régissant l'utilisation des morceaux partagés sous les termes de cette licence.
Cas d'usage typiques et courants qui ne sont pas explicitement couverts par la licence publique wikiloops
En limitant les usages autorisés à ce qu'on peut résumer par "usage privé + republication sur wikiloops autorisée", de nombreux cas d'usage se retrouvent non couverts, et il faut comprendre cela comme "ce qui n'est pas explicitement permis n'est pas permis."
En consultant la courte liste d'exemples ci-dessous,
garde à l'esprit que "non couvert par la licence publique" ne veut pas forcément dire "ne peut pas être utilisé dans ce contexte", mais peut nécessiter d'obtenir le consentement des auteurs en dehors du cadre de la "licence publique", comme nous l'expliquerons plus bas sur cette page.
Utiliser la musique dans une vidéo que tu prévois de mettre en ligne sur une plateforme accessible au public comme YouTube ou Vimeo
n'est pas explicitement autorisé, et n'entre pas dans l'usage privé.
Diffuser la musique dans une radio terrestre, une webradio ou un podcast
n'est pas non plus couvert par l'"usage privé".
Utiliser la musique comme musique d'ambiance dans un lieu public comme un bar, un club ou un restaurant
n'est pas couvert par l'"usage privé".
Utiliser la musique dans un contexte directement lié à une activité rémunérée
est explicitement interdit par la clause "pas d'usage commercial", qui n'exclut pas seulement les usages dans des publicités d'entreprise et des supports liés à la vente, mais laisse aussi les professeurs de musique rémunérés sans couverture lorsqu'ils utilisent des morceaux wikiloops dans leurs cours.
Faire correctement licencier ton cas d'usage prévu
Mettre en place des accords de licence individuels pour obtenir les droits d'usage souhaités est possible de deux manières que nous présenterons ici, et nous mentionnerons aussi la "pratique courante" qui s'est établie au fil des années d'exploitation de wikiloops.
La première option pour faire "valider" ton cas d'usage est de contacter tous les musiciens qui ont participé à la création du morceau que tu souhaites utiliser via le système de messages privés wikiloops.
Si toutes les parties te donnent leur accord écrit pour ton cas d'usage, et si les droits accordés n'entrent pas en conflit avec les droits déjà concédés à wikiloops (le plus important : les utilisateurs ne peuvent pas conclure d'accords laissant entendre que wikiloops ne pourrait plus diffuser ni proposer le morceau), tu peux y aller.
Selon le nombre de morceaux que tu souhaites utiliser, cette procédure de "contact individuel" peut représenter plus ou moins d'efforts.
Tu devras aussi accepter que certains utilisateurs ne répondent pas à ces demandes, te laissant sans le consentement unanime nécessaire de tous les co-auteurs.
La seconde option consiste à entrer en contact avec l'administration de wikiloops, qui est habilitée à accorder des autorisations d'usage au nom des utilisateurs concernés si le scénario d'usage demandé répond à certains critères (voir le paragraphe "Demander des autorisations d'usage via wikiloops" ci-dessous).
Bien que les deux options évoquées jusqu'ici soient les seules à fournir une autorisation écrite de réutilisation, il existe une "pratique courante" expliquée dans le paragraphe suivant, qui s'est installée et que tu pourras juger raisonnable de suivre, même si elle ne garantit pas une situation 100 % sécurisée juridiquement avec "tous les papiers en règle".
Pratique courante pour un usage non commercial
Les réglementations juridiques ont tendance à être longues et compliquées, et à devenir encore plus longues et compliquées dès qu'elles tentent de couvrir toutes les éventualités, exceptions et cas particuliers possibles.
Les humains, eux, sont plutôt pragmatiques et soumettent toute réglementation à un "test de réalité" jusqu'à ce qu'une "pratique courante" s'établisse, qui peut correspondre ou non à la réglementation officielle.
Les limites de vitesse sur autoroute et le comportement des conducteurs qui en résulte en sont un bon exemple, et le respect des règles juridiques semble globalement corrélé à la façon dont on répond aux questions "Est-ce que je peux m'en sortir en enfreignant cette règle ?" et "Est-ce que je comprends pourquoi cette règle a du sens ici ?".
Voici quelques exemples d'usage pour te donner une idée de la "pratique courante" :
Choses pour lesquelles tu vas probablement "t'en tirer"
Si ton utilisation d'un morceau wikiloops ne laisse aucun doute sur ta volonté de créditer dûment les auteurs et wikiloops pour avoir fourni la musique, tes chances que personne ne te questionne jamais sur tes droits d'usage sont assez élevées.
Les utilisateurs de wikiloops adorent être écoutés, et tant que tu ne prétends pas être l'auteur de leur musique en t'en attribuant le crédit (et éventuellement de l'argent) sans leur reverser leur part, la "pratique courante" est de tolérer des cas comme l'utilisation de morceaux dans des productions vidéo privées partagées via YouTube ou Vimeo, ou l'utilisation de morceaux sur des pages personnelles (pas de boutique en ligne !).
Pour rester dans les limites du "tolérable", toute utilisation en ligne de morceaux wikiloops devrait au minimum inclure un lien cliquable vers le morceau original sur wikiloops et mentionner les noms d'utilisateur wikiloops des musiciens.
Choses pour lesquelles tu ne dois pas espérer "t'en tirer"
N'attends aucune indulgence si tu franchis l'une de ces lignes :
- ton utilisation du morceau doit être accessible gratuitement au public, et tu ne peux pas demander de dons en échange du fait d'avoir mis le morceau à disposition
- wikiloops et les créateurs de la musique doivent être correctement mentionnés dans le contexte direct
- tu ne peux pas utiliser les morceaux dans des projets pour lesquels tu cherches à être rémunéré(e), avec pour seule exception les enseignants en musique
- les cas d'usage impliquant des prises de position politiques ou religieuses peuvent être inacceptables pour les créateurs de la musique et/ou pour wikiloops, donc demande un consentement explicite pour ce genre d'usage.
Demander des autorisations d'usage via wikiloops
Si tu fais tourner une sorte de service de diffusion à but non lucratif ou à petit budget,
que tu souhaites créer un reportage ou un documentaire sur wikiloops lui-même, ou que tu produis régulièrement des cours vidéo gratuits utilisant de la musique wikiloops,
tes chances d'obtenir gratuitement les autorisations d'usage sont plutôt bonnes — si ton usage prévu est susceptible de faire connaître wikiloops à un public plus large et qu'il rend dûment hommage à nos artistes, nous trouverons une solution.
Quand tu demandes des autorisations d'usage via la page de contact, décris ton cas d'usage prévu de la manière la plus précise possible et inclus :
- une liste des morceaux (merci d'indiquer les ID des morceaux wikiloops) que tu souhaites utiliser
- une indication de durée / d'usage répété (par ex. "diffusion ponctuelle" ou "vidéos disponibles en permanence sur Vimeo")
- le cas échéant, les domaines en ligne ou les lieux physiques où tu veux utiliser le contenu
- ton nom complet, ton adresse postale, ton pays et un email auquel nous pouvons te répondre.
a été rédigé par Richard Kaiser le et modifié pour la dernière fois le
A great site to improve my piano backing skills. Thank you so much for giving me the opportunity to become a better player. Nice work Wikiloops!