À réfléchir avant d'accorder une licence : quels droits accordes-tu au juste, et qu'est-ce que ça veut dire ?
Sur cette page:
C'est ta musique — non ?
Dans cet article, nous allons pointer quelques bases à garder en tête avant de commencer à publier sa production musicale en ligne.
Les infos données ici s'appliquent au partage de musique sur wikiloops, mais elles sont assez générales pour valoir aussi pour n'importe quelle autre plateforme en ligne qui propose de mettre en ligne de la musique pour la diffuser au public.
Pour commencer, revenons à la question initiale :
C'est bien ta musique ?
On l'espère vraiment, parce que les reprises ne sont pas autorisées sur wikiloops.
Mais attention : si tu prévois d'uploader un remix d'un morceau que tu as téléchargé depuis wikiloops, la réponse à notre question est :
Non, ce n'est pas le cas. Tu es le "propriétaire" de tout ce que tu as ajouté à un remix, mais le ou les autres contributeurs sont aussi propriétaires de leur part de la collaboration que tu as intégrée à ton mix. La bonne réponse dans le cas d'un remix, c'est donc : Non, tu ne détiens pas les droits exclusifs sur un remix, mais tu deviens membre d'un groupe d'ayants droit.
Bien sûr la situation est différente si tu crées un morceau qui ne contient que ton propre travail créatif et tes propres enregistrements — là, tu peux effectivement revendiquer la propriété de ce morceau.
Bon, qu'est-ce que tu as à perdre en publiant un morceau en ligne ?
Pour répondre à ça et être sûr de ne pas passer à côté de l'essentiel, il faut décortiquer un peu plus la chose.
La "propriété" ne couvre pas vraiment tous les aspects pertinents pour répondre à la question, alors commençons par réaliser que le fait d'être l'auteur et le musicien interprète d'un morceau original mène à deux statuts juridiquement pertinents :
Premièrement, tu es l'auteur de l'œuvre (pense "compositeur", pas "interprète") — et si tu ne prévois pas de signer un accord qui permettrait à quelqu'un d'autre de revendiquer qu'il a écrit le morceau (les ghost-writers font ça), alors ton statut d'auteur a peu de chances d'être un jour transféré une fois le morceau publié — donc ce n'est pas ce que tu risques de "perdre".
Deuxièmement et complètement indépendamment de l'aspect "auteur", ta "propriété" sur ton œuvre musicale comprend l'aspect "avoir le droit de commercialiser le morceau et d'en accorder l'usage à d'autres". C'est là-dessus qu'on aimerait se concentrer ici, parce que c'est la clé de ce dont tu dois être conscient avant de te mettre à publier des morceaux en ligne.
À nouveau, garde en tête que dans le cas d'un remix, tu co-détiens les droits de commercialisation avec les autres contributeurs, donc tu n'es pas en position juridique pour revendiquer le statut de détenteur exclusif des droits de commercialisation sur ces remixes (peu importe où tu uploades ton remix), et tes partenaires de collaboration ne peuvent pas non plus revendiquer des droits exclusifs sur le remix que tu as créé.
Les droits de commercialisation, ce n'est pas la même chose que les options de commercialisation
Après avoir souligné l'importance des droits de commercialisation et d'usage, on donnera plus de détails là-dessus plus loin dans l'article.
Mais avant ça, et avant d'aller explorer les cas d'usage possibles concernant tes droits de commercialisation et d'usage,
mettons rapidement en lumière une autre réalité dont tu as intérêt à être conscient avant de tirer des conclusions hâtives :
Ce n'est pas parce que tu détiens les droits de commercialisation et d'usage (ou une part de ces droits dans le cas d'un remix) qu'il existe forcément un marché pour ces droits.
Tu devrais essayer d'anticiper les effets secondaires de ton activité de publication, parce que ça peut anéantir tes chances de trouver un marché tout aussi brutalement que de céder l'intégralité de tes droits de commercialisation et d'usage à une plateforme en ligne le ferait.
Attention, ce n'est pas ce qui se passe quand tu uploades sur wikiloops, mais tu dois être conscient que l'aspect "comment-le-marché-réagit" peut être un piège fatal.
Voici un exemple tout simple de ce dont on parle :
Imagine que tu sois le seul créateur et le détenteur intégral des droits sur un morceau.
Maintenant, tu décides de publier ton morceau en ligne sur une plateforme vidéo qui exige que tu lui accordes les droits de streaming en ligne, mais qui — comme tu l'as soigneusement vérifié — ne demande pas les droits de distribution physique sur le morceau.
Tu prévois aussi de sortir un CD physique, et tu t'attends à ce que tout aille bien puisque tu détiens toujours les droits exclusifs de commercialisation et d'usage, moins le streaming vidéo accordé que tu peux toujours accorder, mais sur lequel tu n'as plus l'exclusivité.
Tu vas démarcher des magasins qui pourraient vendre ton CD physique ou tu cherches un gros distributeur prêt à reprendre le morceau, et tu risques d'apprendre à tes dépens que les gens ne sont plus intéressés à travailler avec toi, en se basant sur des raisonnements du genre "C'est déjà disponible gratuitement et tout le monde l'écoute sur son smartphone, on ne pense pas que ça se vendra."
Bien sûr c'était un exemple fictif, mais ça montre qu'au-delà de "perdre des droits", tu dois aussi faire attention à ne pas "perdre des options".
Pourquoi le facteur "exclusif" a-t-il son importance ?
Tu pourrais penser qu'avoir quelque chose et avoir le droit de le vendre suffit à faire ce que tu pourrais avoir envie de faire, et que te retrouver avec des droits non exclusifs après en avoir accordé à quelqu'un te laisse toutes les options ouvertes.
C'est exact — si toi et ton ami Bob êtes d'accord pour pouvoir tous les deux vendre un morceau en vinyle, il n'y a aucun problème à ça.
Mais à nouveau, la réalité du marché est différente :
En essayant d'entrer sur les places de marché de musique numérique comme iTunes ou Amazon Music (pour n'en citer que deux), tu te rendras compte qu'elles ne travaillent avec toi qu'à condition que tu détiennes les droits exclusifs — d'éventuels Bob aventureux qui pourraient finir par se présenter sur la même place de marché avec le même matériel sont jugés trop perturbants pour être tolérables,
ce qui est un peu drôle quand on réalise qu'il n'y aurait aucun problème si vous vendiez tous les deux des copies vinyles physiques sur la place de marché Amazon.
Pour résumer et ramener ça à la réalité de wikiloops, tu pourrais ne pas pouvoir entrer sur certaines places de marché simplement parce que tu ne détiens plus les droits exclusifs complets sur le matériel (ou que tu ne les as jamais détenus dans le cas d'un remix).
Pour être absolument tranquille et conscient des effets qu'aura le fait d'uploader ton morceau quelque part en ligne, tu ne devrais pas seulement vérifier les conditions de la plateforme sur laquelle tu uploades, tu devrais aussi être au courant des exigences d'autres partenaires potentiels comme les plateformes de distribution numérique ou d'autres services qui pourraient t'intéresser.
Conclusion : puis-je quand même espérer devenir riche et célèbre avec des morceaux que j'ai partagés sur wikiloops ?
La licence publique wikiloops est la licence obligatoire à choisir quand on uploade dans la partie publique de wikiloops — tous les uploads vers les collaborations privées dans les espaces "band" sur wikiloops relèvent de la licence privée wikiloops, qui accorde un ensemble de droits plus restreint puisqu'il n'y a pas besoin de couvrir l'affichage public et le streaming.
Les détails de la licence publique wikiloops sont expliqués en long et en large sur cette page, mais pour donner une conclusion finale ici-même, il suffira sans doute de mentionner qu'il faut accorder à la fois les droits de streaming audio et les droits nécessaires pour permettre aux gens de télécharger le morceau depuis wikiloops (sinon, on n'aurait pas de base juridique sur laquelle faire tourner wikiloops comme on le fait), et que tu acceptes d'accorder ces droits à wikiloops gratuitement.
Une fois que tu as fait ça, tu ne détiens plus les droits exclusifs complets, donc après tous les aspects qu'on a couverts sur cette page :
Sois conscient que tes chances de devenir riche et célèbre en commercialisant un morceau que tu as partagé sur wikiloops sont encore plus limitées qu'elles ne le seraient si tu ne le partageais pas gratuitement ici.
Ce n'est pas une mauvaise chose si tu es là pour t'amuser et avoir des retours, mais c'en est une si tu as d'autres intentions et que tu t'en aperçois trop tard.
a été rédigé par Richard Kaiser le et modifié pour la dernière fois le
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